Mentions Légales
Découvrez ci-dessous toutes les clauses de nos Mentions Légales.
Identité
Le site MapetiteCamera.fr (ci-après dénommé le « Site ») est une marque déposée à l’INPI, éditée et exploité par la société AOR TECHNOLOGIES, une SAS de droit français. Son siège social est situé au 32, allée du merisier – 93600 Aulnay sous bois en FRANCE. Cette société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro 895 073 971
Contact
Notez que notre service de relations clients est joignable de deux manières. D’une part, via notre Formulaire de Contact tous les jours. Et d’autre part, par téléphone au numéro 06.51.12.01.17 du Lundi – Vendredi de 8h à 20h
Hébergeur
L’Hébergement du Site est assuré par :
O2switch
222-224, Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Capital de 100.000€
Siret : 510 909 80700024
Propriété Intellectuelle
La loi protège Le Site en tant qu’oeuvre de l’esprit de par son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations. Notez que tous ces éléments sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Ainsi, il en va de même de la base de données contenue sur le Site. De plus, la société AOR TECHNOLOGIES SAS vous accorde une licence limitée, non-exclusive et révocable. Et, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Enfin, cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
Marques (Mentions Légales)
Notez que la marque MapetiteCamera.fr, les dénominations sociales et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. En effet, il est interdit d’utiliser, de reproduire ou de diffuser (représentation de tout ou partie d’un des signes précités) sans autorisation expresse écrite est interdite.
Données Personnelles (Mentions Légales)
Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles. Donc, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.
Limitation de responsabilité
Notez que nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Ainsi, nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. En effet, il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement.
Ainsi, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site. Donc aussi, pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site. Et, causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et pour tous dommages. Et, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes. Ou, Origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder. De même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société AOR TECHNOLOGIES SAS et/ou de mort d’un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d’une faute de la société AOR TECHNOLOGIES SAS.
Antoine de Saint-Exupéry :
